domaine du chauffage
MENTIONS LEGALES
1. Éditeur du site:
La SARL MESNIL CHAUFFAGE, inscrite au R.C.S d'Arras n°994 113 595, au capital social de 2 000€ ayant son siège social au 17 grand rue 62111 Hébuterne. Responsable de la publication, Mesnil Joffrey au 03 21 24 27 24 ou mesnil.chauffage@outlook.fr
SIRET : 99411359500015. Numéro de TVA intracommunautaire : FR40994113595
2. Hébergement du site:
WIX.COM LTD - Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël. Site web : www.wix.com
3. Activité de l’entreprise:
La SARL MESNIL CHAUFFAGE, Assujettie à la TVA, Code APE/NAF : 4322B est spécialisée dans : L'installation, l'entretien, le dépannage dans le domaine du chauffage. Tout types de chauffage inclus.
5. Propriété intellectuelle:
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, éléments graphiques, photos, vidéos, structure du site, etc.) est protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, copie, distribution, modification, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de MESNIL CHAUFFAGE, est strictement interdite. Toute infraction pourra entraîner des poursuites conformément aux articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. »
6. Données personnelles:
MESNIL CHAUFFAGE collecte et traite des données personnelles uniquement pour répondre aux demandes de contact, établir des devis, organiser des interventions. Pour plus de détails, consultez notre Politique de Confidentialité.
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« Conformément aux articles L612-1 à L616-3 du Code de la consommation, MESNIL CHAUFFAGE propose un dispositif de médiation de la consommation via : AME CONSO,197 Boulevard Saint-Germain, 75007 Paris - www.mediationconso-ame.com
9. Limitation de responsabilité:
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10. Contact:
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